Vous trouverez ici les principales délibérations du syndicat mixte en consultation.

Séance du 10 février 2010

- Création du poste d'adjoint technique de 2nd classe

- régime indemnitaire des adjoints techniques de 2nd classe

- Indemnité du président

- Demande de subvention au Conseil General pour l'amélioration de la signalisation touristique du village de l'an Mil (Melrand)

- Travaux sur glissière à kayak sur la commune de Pluméliau et demande de subvention

- Réforme territoriale et révision des statuts

- Affectation du résultat de fonctionnement 2009 du budget annexe de Pont-Augan

- Vote compte administratif budget de Pont-Augan

- Budget Primitif 2010

Séance du 23 Septembre 2009

- Convention avec la Région Bretagne.

- Signature du contrat de bassin versant.

- Convention avec la commune de Locminé.

- Appel à projet "pôle de déplacement doux".

- Appel à projet "pôle pêche en Bretagne intérieure".

- Appel à projet "canal de Nantes à Brest".

- Décision modificative n°3.

Séance du 27 Mai 2009

- Délibération du comité syndical concernant l'approbation du compte de gestion dressé par M.Faisnel receveur du syndicat.

- Délibération du comité syndical sur le compte administratif 2008.

- Affectation du résultat de fonctionnement 2008 du budget annexe de Pont-Augan et décision modificative n°1.

- Affectation du résultat de fonctionnement 2008 du budget du syndicat de la vallée du blavet.

- Budget principal du syndicat de la vallée du blavet. Décision modificative n°1.

- Décision modificative n°2. Travaux de réfection du village de Poul-Fetan.

- Modifications statutaires.

- Journées dans la nature 2009.

- Convention de mise à disposition de dispositif handicap.

- Admission en non valeur des titres 53,74 et 87 (exercice 2005) du budget annexe de Pont-Augan pour un montant total de 799,70€.

- Autorisation de signer un bail.

- Signature d'une convention avec le syndicat mixte de la Sarre à l'Evel.

- Appel à projet "tourime et handicap chaîne d'accessibilité".

- Modification statutaire.